Déposée le 13 juillet 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS HANS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FRANCOIS HANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-35 du 2 septembre 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS HANS domicilié(e) 103 BOULEVARD D'ALSACE - 88400 - GERARDMER - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 780 965 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT et CHARRAS domicilié(e) 1A Place Boecler, CS 10063 - 67024 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque FRANCOIS HANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529289.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCOIS HANS, SAS - 103 BOULEVARD D'ALSACE - 88400 - GERARDMER - France - SIREN 505780965
CABINET LAURENT et CHARRAS - 1A Place Boecler, CS 10063 - 67024 - STRASBOURG CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 4 juin 2004 n°2266328 - Publication au BOPI 2004-06-04
Inscription le 25 mai 2001 - Rectification d'erreur matérielle; Changement d'adresse n°324235 - Publication au BOPI 2001-05-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-02
Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35
Renouvellement sans limitation le 18 mars 2014 n°2553415 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-18
Draps, taies d'oreillers, parures de lit, protège-matelas, alèzes, housses et draps-housses, oreillers, traversins, couettes, coussins, édredons, couvre-lits, couvre-pieds.Linge de table et d'office à savoir nappes, couvertures de table, chemins de table, dessous de carafes, napperons, serviettes.Tissus d'ameublement à savoir rideaux, stores, tissus muraux, tentures.Tapisseries en matières textiles.Habillage textile de mobilier.Dessus de meubles.Linge de toilette à savoir serviettes de toilette, draps de bain, gants de toilette.Parures de salle de bain.Mouchoirs.Couvertures de voyage.Tissus au mètre pour l'habillement.Vêtements et sous-vêtements en matière textile à savoir vestes, pantalons, shorts, robes, jupes, chemises, chemisiers y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Articles de bonneterie à savoir culottes, caleçons, justaucorps, chemisettes, maillots de corps, lingerie de corps, combinaisons, jupons.Maillots de bain, caleçons de bain, peignoirs de bain.Foulards, châles, cache-nez, cravates.Articles de broderie à savoir nappes, napperons, dentelles, rubans, lacets
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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